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DAT : Rendu au Terminal

Cette règle peut être utilisée quel que soit le mode de transport choisi et elle peut l'être également dans les cas où plusieurs modes de transport sont employés.

« Rendu au terminal » signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que les marchandises une fois déchargées du moyen de transport d’approche sont mises à disposition de l’acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu. Le terme « Terminal » comprend tout lieu, qu’il soit couvert ou non, tel qu’un quai, entrepôt, un parc de conteneurs ou un terminal routier, ferroviaire ou aérien. Le vendeur assume tous les risques liés à l’acheminement des marchandises et à leur déchargement au terminal du port ou au lieu de destination convenu.

Il est de l’intérêt des parties de spécifier aussi clairement que possible le terminal et aussi l’endroit de livraison dans ce terminal au port ou au lieu de destination convenu, car les risques jusqu’à cet endroit sont à la charge du vendeur. Il est conseillé au vendeur de conclure un contrat de transport qui répond parfaitement au choix effectué.

En outre, si les parties veulent que le vendeur assume les risques et frais relatifs au transport et à l’acheminement des marchandises depuis le terminal jusqu’à un autre lieu, il convient d’utiliser les règles DAP ou DDP.

Cette reproduction de texte est un extrait des incoterms 2010, l’extrait est issu de la publication N° 715EF, incoterm 2010. Cette publication est protégée par un copyright, les contacts, détails et site internet http://iccwbo.org , le mot incoterms est une marque déposée par l’ICC, les incoterms 2010 sont les règles mises à jour pour la compréhension des conditions commerciales créés par l’ICC en 1936.